Conditions générales d’utilisation du site feuorion.com
Conditions légales
Mentions obligatoires
Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site feuorion.com et leur utilisation par « l’Utilisateur ».
Les conditions générales d’utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre le site et l’Utilisateur. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.
En cas de non-acceptation des conditions générales d’utilisation stipulées dans le présent contrat, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès des services proposés par le site.
Feux d’artifice Orion se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d’utilisation.
Définitions
La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat :
Utilisateur : ce terme désigne toute personne qui utilise le site ou l’un des services proposés par le site.
Contenu utilisateur : ce sont les données transmises par l’Utilisateur au sein du site.
• Membre : l’Utilisateur devient membre lorsqu’il est identifié sur le site.
• Identifiant et mot de passe : c’est l’ensemble des informations nécessaires à l’identification d’un Utilisateur sur le site. L’identifiant et le mot de passe permettent à l’Utilisateur d’accéder à des services réservés aux membres du site. Le mot de passe est confidentiel.
Hébergement
L’hébergeur du site Hébergement Web Canada, une entreprise nord-américaine parmi les meilleures, dont les équipements sont fiables et le service, de qualité.
Le site est sécurisé, i.e. que le site a un certificat SSL valide provenant d’un fournisseur réputé.
Conditions générales d’utilisation
Ce site a été optimisé pour les versions courantes des fureteurs Mozilla Firefox, Internet Explorer et Google Chrome.
Le site feurion.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, feuorion.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, feuorion.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Responsabilité
Feuorion.ca s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible et les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables. Néanmoins, le site ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Les informations données sur le site le sont à titre purement informatif. Ainsi, l’Utilisateur assume seul l’entière responsabilité de l’utilisation des informations et contenu du présent site.
Liens hypertextes et références de tiers
De nombreux liens hypertextes sortants sont présents sur le site, cependant les pages web où mènent ces liens n’engagent en rien la responsabilité de feuorion.com qui n’a pas le contrôle de ces liens.
L’Utilisateur s’interdit donc à engager la responsabilité du site concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants.
Propriété intellectuelle
Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l’objet d’une protection par le droit d’auteur.
L’Utilisateur sollicite l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus.
L’Utilisateur s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite.
Tout contenu mis en ligne par l’Utilisateur est de sa seule responsabilité. L’Utilisateur s’engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l’Utilisateur.
Le contenu de l’Utilisateur peut être à tout moment et pour n’importe quelle raison supprimé ou modifié par le site. L’Utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du contenu Utilisateur.
Publication par l’Utilisateur
Le site permet aux membres de publier des commentaires.
Dans ses publications, le membre s’engage à respecter les règles de la Netiquette et les règles de droit en vigueur.
Le site exerce une modération a priori sur les publications et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne, sans avoir à s’en justifier auprès du membre.
Le membre reste titulaire de l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle. Mais en publiant une publication sur le site, il cède à la société éditrice le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé, dans le monde entier, sur tout support (numérique ou physique), pour la durée de la propriété intellectuelle. Le Membre cède notamment le droit d’utiliser sa publication sur internet et sur les réseaux de téléphonie mobile.
Le site s’engage à faire figurer le nom du membre à proximité de chaque utilisation de sa publication.
Évolution du contrat
Le site se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans le présent contrat.
Durée
La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l’égard de l’Utilisateur à compter de l’utilisation du service.
Droit applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par les droits québécois et canadien, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution à l’amiable, les tribunaux québécois/canadiens seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : feuorion@feuorion.com
Conditions générales de vente et d’utilisation de notre boutique en ligne
Article 1 – conditions d’utilisation de notre boutique en ligne
En acceptant ces Conditions Générales de Vente et d’utilisation, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence d’utiliser ce site web.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet feuorion.com, sous réserve des conditions particulières indiquées dans la présentation des produits et services.
Feuorion.com ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu à l’occasion de cas fortuit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et /ou communications, d’inondation, d’incendie, actes de terrorisme, faits de guerre. Le fournisseur n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
Feuorion.com peut modifier, suspendre ou arrêter les activités du site ou une partie de celui-ci, à n’importe quel moment, pour quelque raison que ce soit, sans obligation d’en aviser sa clientèle et sans engager sa responsabilité envers vous ou toute autre personne.
Pour effectuer un achat et accéder au contenu protégé du site, les « cookies » doivent être activés.
L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite, et vous ne devez pas non plus, dans le cadre de l’utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (incluant, mais ne se limitant pas aux lois relatives aux droits d’auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou tout autre code de nature destructive.
Toute infraction ou violation des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
Modifications apportées au service et aux prix
Les prix de nos produits et services peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre le Service (ainsi que toute partie ou tout contenu du Service) sans préavis et en tout temps.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou toute autre tierce partie de toute modification de prix, suspension ou interruption du Service.
Caractéristiques essentielles des produits et services vendus
Le site Internet feuorion.com vend :
- Feux d’artifice de type familial
Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de votre commande vaut donc pour acceptation des conditions générales de vente.
Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en dollars canadiens et excluent les taxes.
Délai de disponibilité des produits
Les Produits achetés apparaissant sur notre site sont présumés comme disponibles. Si vous avez commandé un produit indisponible postérieurement à la validation de votre commande, vous en serez immédiatement informé. Nous procéderons à l’annulation de votre achat. Si la somme avait déjà été débitée, vous serez immédiatement remboursé.
Commande
Vous avez la possibilité de commander nos produits directement sur notre site internet si vous éprouvez des difficultés contactez-nous au 819-531-8841.
Pour passer une commande sur notre site, choisissez vos articles et ajoutez-les au panier. Validez le contenu de votre panier.
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Choisissez votre mode de paiement et cochez la case « acceptation des conditions générales de vente ».
Validez votre paiement.
Vous recevrez un courriel de confirmation de votre commande à l’adresse que vous avez indiquée lors de la création de votre compte client.
Vérifiez les détails et le montant total de votre commande. Rectifiez au préalable les éventuelles erreurs avant toute acceptation.
L’accès à votre achat en ligne n’aura lieu qu’à la réception de votre paiement.
Modalités de paiement
En tant que client, vous avez la possibilité de payer par : paypal ou par virement Intérac. .
Un délai de traitement est nécessaire pour les virements Intérac.
Le paiement en ligne est sécurisé.
Nous exigeons un paiement intégral de la commande.
Article 2- Politique de remboursement
Chez Feux d’artifice Orion votre satisfaction est primordiale, c’est pourquoi nous nous engageons à vous offrir un service à la clientèle inégalé et une politique de remboursement adaptée à la réalité d’aujourd’hui. Les politiques de remboursement sur les produits à être livrés, s’il y a lieu, sont décrites dans les détails de l’offre.
Enfin, certains types d’offres peuvent être considérés comme « vente finale non remboursable » et ne sont alors pas soumis à la politique ci-dessous. Si cette mention s’applique, aucune garantie ne sera inscrite dans les détails de l’offre.
Le remboursement sera effectué par le même mode se paiement utilisé lors de l’achat. Veuillez accorder jusqu’à deux semaines afin que le remboursement figure soit traité. Des frais administratifs de 15% sont exigés pour toute demande de remboursement.
Après 7 jours, aucun remboursement possible.
Article 3 – conditions générales
Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment l’accès aux services à toute personne, et ce, pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion de vos informations de carte de crédit) pourrait être transféré de manière non chiffrée, et cela sous-entend (a) des transmissions sur divers réseaux; et (b) des changements pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques pour la connexion des réseaux ou appareils. Les informations de paiement sont toujours chiffrées pendant la transmission sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service ou utilisation du Service, ou un quelconque accès au Service ou contact sur le site web, par le biais duquel le Service est fourni, sans autorisation écrite expresse préalable de notre part.
Article 4 – utilisations interdites
En plus des interdictions énoncées dans les Conditions générales de Vente et d’Utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu: (a) à des fins illégales; (b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part; (c) pour enfreindre toute ordonnance régionale ou toute loi, règle ou régulation internationale, fédérale, provinciale ou étatique; (d) pour porter atteinte à ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tierces parties; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale, ou d’un handicap; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout autre site web associé, indépendant, ou d’Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) pour polluposter, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web (ou toute autre ressource); (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site web, ou d’Internet.
Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.
Article 5 – exactitude, exhaustivité et actualité des informations
Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre indicatif uniquement et ne devrait pas constituer votre seule source d’information pour prendre des décisions, sans consulter au préalable des sources d’information plus exactes, plus complètes et actualisées. Si vous décidez de vous fier au contenu présenté sur ce site, vous le faites à votre propre risque.
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Article 6- exclusion de garanties et limitations de responsabilité
Nous ne garantissons ni ne prétendons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.
Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus par le biais de l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions supprimer le Service pour des périodes de temps indéfinies ou annuler le Service à tout moment, sans vous avertir au préalable.
Vous convenez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à utiliser celui-ci, est à votre seul risque. Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du Service sont (sauf mention expresse du contraire de notre part) fournis “tels quels” et “selon la disponibilité” pour votre utilisation, et ce, sans représentation, sans garanties et sans conditions d’aucune sorte, expresses ou implicites, y compris toutes les garanties implicites de commercialisation ou de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.
Feux d’artifice Orion, nos directeurs, responsables, employés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux, ou dommages consécutifs de quelque nature qu’ils soient, incluant, mais ne se limitant pas à la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, aux coûts de remplacement ou tous dommages similaires, qu’ils soient contractuels, délictuels (même en cas de négligence), de responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou produit provenant de ce Service, ou quant à toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, incluant, mais ne se limitant à toute erreur ou omission dans tout contenu, ou à toute perte ou tout dommage de toute sorte découlant de l’utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis, ou autrement rendu disponible par le biais du Service, même si vous avez été avertis de la possibilité qu’ils surviennent. Parce que certains États ou certaines juridictions ne permettent pas d’exclure ou de limiter la responsabilité quant aux dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
Article 7- Interprétation
L’Utilisateur comprend et accepte la tarification, les règlements et toutes les clauses ci-haut mentionnées.
Article 8- Droit applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par les droits québécois et canadien, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution à l’amiable, les tribunaux québécois/canadiens seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : feuorion@feuorion.com
Règles de sécurité pour les Feux d’artifice
Respectez ces règles, pour votre sécurité et celle des spectateurs.
Avant leur utilisation
• S’informer auprès de sa municipalité pour savoir s’il existe une réglementation sur l’usage domestique des pièces pyrotechniques.
• Être âgé de 18 ans pour acheter des feux d’artifice, car la réglementation fédérale en interdit la vente aux mineurs.
• Les transporter dans le coffre arrière du véhicule, jamais sur soi.
• Les entreposer dans un endroit frais et sec, hors de la portée des enfants.
• Ne jamais fumer en les manipulant.
• Choisir un espace d’au moins 30 m x 30 m, loin des bâtiments, des voitures, des arbres, des câbles électriques ou téléphoniques et des produits combustibles.
• Bien lire les instructions du fabricant pour chaque pièce utilisée.
• Enfouir à moitié dans le sol ou dans une boîte remplie de terre ou de sable les pièces d’artifice qui éclatent dans les airs.
• Mettre sur une surface dure celles qui éclatent près du sol. Les disposer à un angle de 10˚, à l’opposé des spectateurs.
• Garder à proximité un grand réservoir d’eau et un boyau d’arrosage.
• Aviser sa compagnie d’assurance et son service de sécurité incendie qu’on fait un feu d’artifice chez soi. Les informer de l’heure et de l’endroit pendant leur utilisation.
• Ne pas consommer d’alcool, ni fumer, lors de l’utilisation des feux d’artifice.
• Ne pas en fabriquer soi-même.
• Tenir les spectateurs à au moins 20 mètres du site d’allumage.
• Porter des vêtements de coton longs, des gants, des lunettes protectrices et des protecteurs d’oreilles lors de l’allumage.
• Tenir compte de la direction des vents. Ne jamais allumer de pièces pyrotechniques lorsque la vitesse des vents dépasse 40 km/h.
• Ne jamais tenir dans sa main les pièces pyrotechniques allumées ou sur le point de l’être.
• Utiliser une lampe de poche pour vérifier les mèches et pour procéder à l’allumage. S’assurer que les mèches sont assez longues.
• Allumer les pièces une à la fois. Ne pas allumer celles qui sont endommagées.
• Ne pas tenter de rallumer celles qui se sont éteintes. Attendre 30 minutes, puis s’en débarrasser dans un contenant d’eau.
• Ne pas allumer les pièces dans des contenants de verre ou de métal après leur utilisation
• Inspecter les lieux d’allumage et de retombée afin de ramasser les objets comportant un risque d’incendie comme les briquets et les allumettes.
• Attendre 30 minutes pour ramasser les pièces pyrotechniques utilisées ou défectueuses.
• Ne pas jeter les pièces utilisées ou défectueuses dans le feu ou dans une poubelle. Suivre les instructions du service